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Banque Barclays à Londres (archives) Banque Barclays à Londres (archives)  Photo :  Kirsty Wigglesworth

Six des plus grandes banques du monde devront payer près de 6 milliards de dollars en amendes au terme d’une enquête de longue haleine sur la manipulation des devises. Ces opérations frauduleuses se sont déroulées entre 2007 et 2013.

En vertu d’ententes annoncées par le département américain de la Justice mercredi, cinq banques, soit Citicorp, JP Morgan Chase & Co., Barclays Plc et Royal Bank of Scotland Plc, ont plaidé coupables à des accusations criminelles pour avoir conspiré pour manipuler les prix du dollar américain et de l’euro.

Le groupe bancaire principal d’UBS Group AG, basé en Suisse, a quant à lui plaidé coupable à une accusation de fraude électronique liée à la manipulation du taux d’intérêt.

Cette institution a été la première à collaborer avec les enquêteurs et elle s’est vu accorder, pour cette raison, l’immunité dans l’enquête relative à la manipulation des cours des devises.

Bank of America Corp a par ailleurs été frappée d’une amende de 205 millions de dollars pour n’avoir pas réussi à détecter ni à remédier à la conduite des courtiers qui ont discuté de la possibilité de conclure des ententes pour manipuler les cours des devises.

D’autres accusations pourraient suivre

L’enquête entamée il y a deux ans est toujours en cours. Et d’autres institutions sont sous la loupe des enquêteurs, telles que la Deutsche Bank AG et HSBC Holdings. Des courtiers individuels pourraient aussi faire l’objet de poursuites.

Il est à noter que quatre banques qui ont plaidé coupables à des accusations criminelles, c’est-à-dire Citicorp, JP Morgan Chase & Co. , Barclays Plc et Royal Bank of Scotland Plc, font partie des plus importants courtiers en devises étrangères au monde.

Elles ont été accusées d’avoir fait de la collusion dans le but d’influencer les taux de référence en adoptant des positions communes et en concluant des transactions du même coup.

Les courtiers en cause se décrivaient eux-mêmes comme étant membres « du cartel »; ils communiquaient les uns avec les autres pour discuter de leurs positions avant que les taux ne soient établis et pour supprimer la compétition dans le marché, selon des informations transmises par le Département de la Justice américain.

Une collusion effrontée

Le système mis au point par les banques mises en cause était un « étalage effronté de collusion », selon ce qu’a déclaré la procureure générale Loretta Lynch.

« Le département de la Justice a l’intention de juger vigoureusement tous ceux qui font pencher le système financier en leur faveur, qui manipulent nos marchés et qui s’enrichissent aux dépens des consommateurs américains. » — La procureure générale Loretta Lynch

En vertu de l’accord conclu avec le superintendant des banques de New York, Benjamin Lawsky, la banque Barclays a consenti à congédier huit employés qui négociaient des devises entre Londres et New York.

De l’avis du professeur du John Hopkins Carey Business School, Philip Phan, la décision prise par la direction des banques concernées par cette enquête de collaborer avec les autorités n’est pas désintéressée.

« Elles l’ont fait de manière très calculée, afin que le département de la Justice se désintéresse de leur cas, autrement ç’aurait pu durer pendant des années », affirme M. Phan.

C’est qu’il s’agit de l’un des derniers enjeux légaux de taille qui accablent cette industrie. Certains scandales, tels que celui des prêts hypothécaires à risques revendus sans trop de précautions par des institutions bancaires à des investisseurs, ont mis à mal la réputation des banques, renforçant l’idée qu’elles sont désormais trop puissantes pour être gérées correctement.

source : Radio-Canada http://ici.radio-canada.ca/nouvelles/International/2015/05/20/003-banque-fraude-courtier-etats-unis-grande-bretagne-coupable-dollar-marche-changes-amende.shtml

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